Denis Robert avait le droit de pousser très loin les accusations contre Clearstream, quitte à franchir les frontières de la diffamation, au sens où l'entend la loi française. Le sujet était trop important pour que quiconque puisse le lui reprocher. Voici, traduit en langage de tous les jours, ce qu'a décidé le 4 février la Cour de cassation, plus haute juridiction française.
La nouvelle a été traitée par la presse, mais n'a pas vraiment fait les gros titres. Et pourtant, cette décision judiciaire contredit une bonne partie de la jurisprudence française en matière de droit de la presse. Explications.
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En trois arrêts rendus le même jour, la Cour de cassation a repoussé toutes les plaintes en diffamation de Clearstream contre le journaliste (aujourd'hui écrivain et peintre) Denis Robert. Il était poursuivi par la chambre de compensation luxembourgeoise pour l'avoir accusée, à plusieurs reprises, d'offrir la possibilité à ses clients de blanchir de l'argent sale. L'entreprise avait attaqué en justice le documentaire Les Dissimulateurs, diffusé en 2001 sur Canal+, et les deux livres Révélations et La Boîte noire, publiés en 2001 et 2002 aux éditions Les Arènes. En 2003, elle avait été déboutée dans sa procédure contre La boîte noire, mais avait gagné en 2004 concernant le film de Canal et Révélations. Clearstream avait fait appel dans la première affaire, et Robert dans les autres. En octobre 2008, la Cour d'appel de Paris avait condamné le journaliste dans les trois affaires, l'enjoignant à payer 4500 euros de dommages et intérêts et plusieurs milliers d'euros de frais de justice.
Mais la Cour de cassation a balayé ces jugements, et condamné Clearstream à payer à Robert plusieurs milliers d'euros de frais de justice. La cour d'appel de Lyon doit encore se prononcer sur le montant du dédommagement du préjudice subi par le journaliste. Le retournement de l'institution judiciaire est donc net. Et d'autant plus "réjouissant", se félicite Denis Robert, contacté par @si, que pendant les dix ans qu'auront duré les diverses procédures, ses enquêtes ont été régulièrement attaquées par certains journalistes.
Par exemple Philippe Val, directeur de France Inter et ancien dirigeant de Charlie Hebdo, qui vient d'être épinglé par une vidéo postée sur Youtube juste après la publication des arrêts de la Cour de cassation.
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